Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 1682G posée par M. Pascal Martin

    Projets d'infrastructures en France et exemple du contournement Est de Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 09372 posée par M. Daniel Percheron

    Eclairage des autoroutes et des voies rapides

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02459 posée par M. Jean-François Le Grand

    Signalisation de l'axe routier Paris-Cherbourg

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

  4. Question n° 17722 posée par M. Philippe François

    Chasse en bordure de voies de communication

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0499S posée par M. Gérard Roujas

    Aménagement de la RN 117 entre Saint-Gaudens et Roques-sur-Garonne (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Sécurité publique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11242 posée par M. Paul Guillard

    Situation de l'industrie routière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09345 posée par M. Jacques Mossion

    Liaisons routières à fort débit: renforcement de la sécurité

    La question a été retirée