Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17174 posée par M. André Vézinhet

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 04364 posée par M. Henri Belcour

    Prise en charge hors forfait de certains médicaments pour les personnes admises dans la section de cure médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 03050 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Revalorisation tarifaire des prestations des établissements thermaux

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 05511 posée par M. Jean Peyrafitte

    Remboursement des cures thermales: harmonisation des tarifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 03718 posée par M. Jean Peyrafitte

    Remboursement des cures thermales: harmonisation des tarifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28695 posée par M. Louis Mercier

    Calcul des prestations pour cures thermales

    La question est caduque

  2. Question n° 01138 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Cures: montant du forfait pour frais d'hébergement

    La question est caduque