Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0061A posée par M. Jacques Mossion

    Causes des accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 0027A posée par M. Paul Malassagne

    Désenclavement routier du massif central

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

    Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00252 posée par M. Pierre Vallon

    Tunnel routier sous le Fréjus

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

    Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

    Réponse du ministère : Transports

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0015A posée par M. Louis de Broissia

    Modalités de transfert des routes nationales d'intérêt local aux conseils généraux

    La question est caduque

  2. Question n° 0205A posée par M. Jacques Chaumont

    Aménagement de la RN 138 au sud d'Alençon (Orne)

    La question est caduque

  3. Question n° 0206A posée par M. Jacques Chaumont

    Aménagement du carrefour de la route d'Ardenay et de la RN 157

    La question est caduque

  4. Question n° 0203A posée par M. Jean-François Pintat

    Aménagement de la RN 15 en Gironde

    La question a été transformée.

  5. Question n° 0178A posée par M. Jacques Mossion

    Conditions d'une relance du secteur des travaux publics

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses