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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 02555 posée par M. André Rabineau
Aptitudes du secteur associatif dans le domaine du tourisme
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02804 posée par M. Jean Colin
Association de travailleurs handicapés: label d'Etat
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 0195S posée par M. Henri Caillavet
Respect du droit et du statut des sectes
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0221S posée par M. Jean Colin
Essonne: situation des associations de soins à domicile
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 0545S posée par M. Guy Schmaus
Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 02647 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur des anciens combattants et victimes de guerre
La question a été retirée
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Question n° 90024 posée par M. Serge Boucheny
Situation de certains locataires
La question est caduque
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Question n° 00090 posée par M. Guy Schmaus
Subvention attribuée à la fédération sportive et gymnique du travail
La question a été retirée
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Question n° 00127 posée par M. Paul Jargot
Situation financière de l'Association familiale de l'Isère pour l'aide aux enfants infirmes mentaux
La question est caduque
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Question n° 0087S posée par M. Francis Palmero
Mesures en faveur de la chanson française
La question est caduque