Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 1581S posée par Mme Jocelyne Guidez
Report de la réforme grand âge et autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly
Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 0988S posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 0977S posée par Mme Corinne Imbert
Abus de faiblesse liés à la généralisation de la signature électronique à distance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
-
Question n° 0827S posée par Mme Laurence Cohen
Fermeture de lits de gériatrie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 2092S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs
La question est caduque
-
Question n° 0330S posée par Mme Michelle Demessine
Imposition des personnes âgées françaises hébergées dans des établissements situés en Belgique
La question a été retirée
-
Question n° 0160S posée par M. Georges Mouly
Politique en faveur du maintien à domicile des personnes âgées
La question a été retirée
-
Question n° 1241S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Prise en charge des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 0101S posée par M. Georges Lombard
Développement de l'aide en faveur des personnes âgées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.