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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel
Violences chez les jeunes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02219 posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'industrie du bâtiment
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel
Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02233 posée par M. Jean Cluzel
Mise en exploitation d'une mine de l'Allier
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
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Question n° 02234 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation du bassin minier de l'Aumance
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
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Question n° 02266 posée par M. Jean Cluzel
Mission de la déléguée à la condition féminine
La question a été retirée
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Question n° 02401 posée par M. Jean Cluzel
Négociation concernant le système dit des montants compensatoires
La question a été transformée.
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Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel
Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications
La question a été retirée
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Question n° 02521 posée par M. Jean Cluzel
Rapport sur une politique globale de la famille
La question a été transformée.