Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 11658 posée par M. Albert Voilquin

    Dangers résultant de l'usage abusif du revêtement des routes de gravillons

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 01528 posée par M. Gérard Delfau

    Route nationale 112: difficultés de la traversée de Maureilhan (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27192 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    La question est caduque

  2. Question n° 25839 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    La question est caduque

  3. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque