Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

    Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 00730 posée par M. René Tinant

    Apprentissage: financement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

    Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 31212 posée par M. Serge Mathieu

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 31142 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation d'apprentis: crédits

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02222 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

  2. Question n° 01871 posée par M. Georges Mouly

    Financement des investissements des centres de formation des apprentis

    La question est caduque