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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos
Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
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Question n° 13944 posée par M. Georges Mouly
Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 12279 posée par M. Georges Mouly
Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 30567 posée par M. Jean Chérioux
Centres d'aide par le travail: exonération de la taxe d'apprentissage
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27015 posée par M. Roger Poudonson
Mesures financières pour la formation des jeunes handicapés
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25643 posée par Mme Laure Darcos
Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel
La question a été retirée
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Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc
Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle
La question est caduque
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Question n° 08369 posée par M. Michel Doublet
Aide fiscale à la formation des handicapés
La question est caduque
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal
Enfance inadaptée
La question est caduque