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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains
Pollution sonore des océans
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 08235 posée par M. Arnaud Bazin
Effets négatifs de la pollution sonore des océans sur la vie marine
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07920 posée par M. Alain Houpert
Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 22904 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nuisances sanitaires des éoliennes
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19234 posée par M. Hervé Maurey
Réponse apportée à la question écrite n° 17902
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont
La question est caduque
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Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled
Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore
La question est caduque
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Question n° 24199 posée par M. Dany Wattebled
Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore
La question est caduque
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.