Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

    Dialogue social et artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 17713 posée par M. Daniel Gremillet

    Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  3. Question n° 1300G posée par M. André Gattolin

    Annonces faites en faveur des intermittents

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 15271 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15098 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des critères d'accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22990 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des artistes-interprètes non « vedettes »

    La question est caduque

  2. Question n° 21510 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Rémunération équitable pour les artistes-interprètes dans la diffusion en ligne sur Internet

    La question est caduque

  3. Question n° 02119 posée par M. Henri Caillavet

    Régime autonome de sécurité sociale des artistes: fonctionnement

    La question est caduque

  4. Question n° 02341 posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur de la profession d'artiste

    La question a été retirée