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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Drame survenu à Viry-Châtillon
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren
Atteintes à la laïcité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0747G posée par Mme Corinne Narassiguin
Droit du sol à Mayotte
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09616 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Cyberattaques contre l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet
Formation des enseignants au maniement des extincteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 09593 posée par Mme Marie Mercier
Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05459 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Règlementation concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04780 posée par M. Gilbert Bouchet
Autorisation temporaire de débit de boisson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22365 posée par Mme Laurence Rossignol
Prostitution des mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18786 posée par M. Guillaume Chevrollier
Simplification des attestations
La question est caduque
Pertinence