Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1187S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09047 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir de l'utilisation de la levure de riz rouge

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de renforcer la sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08612 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Levure de riz rouge

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08300 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de l'avis de l'agence européenne de sécurité alimentaire dans le secteur des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14926 posée par Mme Patricia Schillinger

    Taxe sur les transactions financières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10747 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Nécessité d'une taxe sur les transactions financières audacieuse à l'échelle européenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne