Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

27/01/2022
Pertinence
Question n° 18611 posée par M. Patrice Joly

Crédits de la mission budgétaire « Sécurités » pour 2021 et leur affectation

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/11/2020
Pertinence
Question n° 17361 posée par M. Hervé Maurey

Protection des forces de l'ordre et des pompiers face au Covid-19

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Patrice Joly

Situation financière de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16383 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Masques mis à disposition pour le second tour des élections municipales

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27105 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 23399 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 18950 posée par M. Roger Karoutchi

Rôle des sapeurs-pompiers dans la gestion de la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence