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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07205 posée par M. François Bonhomme
Niveau de rémunération des auteurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18623 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Place du folklore en France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier
Application de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19815 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création du centre d'information et d'animation culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00746 posée par M. Jacques Bialski
Plans-reliefs: réexamen du dossier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un institut national d'histoire de l'art
La question est caduque
Pertinence