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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 20708 posée par M. José Balarello
Importations de textile chinois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0789S posée par M. José Balarello
Conditions de cession du patrimoine immobilier de l'Etat
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 15738 posée par M. José Balarello
Effectifs dans la fonction publique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14601 posée par M. José Balarello
Retraite des électriciens et gaziers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 10719 posée par M. José Balarello
Nominations des conciliateurs fiscaux départementaux
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14735 posée par M. José Balarello
Utilisation d'emballages recyclables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39770 posée par M. José Balarello
Mise à niveau de la prime de risque et de la bonification des retraites des douaniers en tenue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38176 posée par M. José Balarello
PIB par habitant de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33844 posée par M. José Balarello
Financement du déficit de réseau ferré de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25106 posée par M. José Balarello
Equilibre des comptes publics
La question est caduque
Pertinence