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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 16283 posée par M. José Balarello
Fermeture des trésoreries en zone de montagne
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0363S posée par M. José Balarello
Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 0259S posée par M. José Balarello
Aménagements du tunnel de Tende
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0260S posée par M. José Balarello
Aménagements de la voie ferrée Nice-Cuneo
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01911 posée par M. José Balarello
Ligne ferroviaire Nice-Cuneo
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 38552 posée par M. José Balarello
Relance de l'acquisition de logements HLM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32481 posée par M. José Balarello
Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26527 posée par M. José Balarello
Augmentation du nombre d'officiers de marine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19497 posée par M. José Balarello
Politique en faveur de la flotte de commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19245 posée par M. José Balarello
Ligne ferroviaire Nice-Cuneo
La question est caduque
Pertinence