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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 20931 posée par M. José Balarello
Marché publicitaire sur Internet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01010 posée par M. José Balarello
Protection de la jeunesse face à la prolifération des jeux de rôle et des jeux électroniques violents
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21095 posée par M. José Balarello
1 % culturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09452 posée par M. José Balarello
Situation du réseau Orques Idées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07188 posée par M. José Balarello
Directive européenne concernant le droit de prêt des oeuvres intellectuelles et artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10364 posée par M. José Balarello
Télévision et atteintes à l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09672 posée par M. José Balarello
Problèmes des bassonistes français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09620 posée par M. José Balarello
Mesures en faveur de la production française de dessins animés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03971 posée par M. José Balarello
Dégradation du Jardin des Plantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28678 posée par M. José Balarello
Restitution des oeuvres d'art prêtées au musée du Louvre
La question est caduque
Pertinence