Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 02840 posée par M. José Balarello
Protection informatique des administrations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12946 posée par M. José Balarello
Démarches auprès de la CNIL permettant aux collectivités locales de recenser les logements vacants
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 01663 posée par M. José Balarello
Lutte contre la pédophilie et contrôle de la pornographie
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10933 posée par M. José Balarello
Versement par l'Etat aux organismes HLM des indemnités dues pour non-octroi du concours de la force publique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 09360 posée par M. José Balarello
Représentation des anciens combattants au sein des commissions
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 18004 posée par M. José Balarello
Moyens de lutte contre la drogue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22611 posée par M. José Balarello
Lutte contre la pédophilie et contrôle de la pornographie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00768 posée par M. José Balarello
Reconnaissance du tourisme dans le XIe Plan
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23797 posée par M. José Balarello
Reconnaissance du tourisme dans le XIe Plan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21172 posée par M. José Balarello
Crédits affectés à la sécurité des Français
La question est caduque
Pertinence