Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20003 posée par M. José Balarello

    Rapport budgétaire du CHU de Nice

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05209 posée par M. José Balarello

    Conséquences pour les CHU des sommes impayées par les patients sans couverture sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10329 posée par M. José Balarello

    Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07049 posée par M. José Balarello

    Budgets des hôpitaux pénitentiaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15799 posée par M. José Balarello

    Situation des anesthésistes réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20132 posée par M. José Balarello

    Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10245 posée par M. José Balarello

    Transformateurs à pyralène dans les établissements scolaires et hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10025 posée par M. José Balarello

    Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Forte