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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 19864 posée par M. Pierre Merli
Antibes: nuisances liées à la circulation aérienne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04728 posée par M. Marc Boeuf
Organisation de la défense et de la protection civile
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux de baignade en France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00073 posée par M. Charles de Cuttoli
Manifestations artistiques : " Picasso à Alger "
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02126 posée par M. Pierre Brantus
Dédoublement de l'autoroute A 8
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22225 posée par M. Jean-Jacques Robert
Massacre de la faune en Méditerranée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29037 posée par M. Jacques Peyrat
Disparition de la Caravelle Ajaccio-Nice le 11 septembre 1968 et levée du secret défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18910 posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact des inondations sur les animaux du Marineland d'Antibes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18911 posée par M. Jean-Vincent Placé
Conditions de captivité des orques du parc Marineland d'Antibes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22262 posée par M. David Rachline
Accueil des touristes dans les stations balnéaires
La question est caduque
Pertinence