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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 473 trouvées
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Question n° 0356S posée par M. Pierre Laurent
Boîtiers électriques dangereux installés sous les trottoirs
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0003G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation générale de l'emploi
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Philippe Dallier
Politique économique et budgétaire
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé
Réformes annoncées dans l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier
Arcelormittal
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 23214 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Application en France de l'article 29 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22236 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Transfert du service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Pierre Rouques dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
État des prisons et application de la loi du 24 novembre 2009
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21317 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir de l'Hôtel-Dieu à Paris dans le 4e arrondissement
La question est caduque
Pertinence