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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02720 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'entreprise de réparation navale Sud-Marine à Marseille
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti
Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti
Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0236S posée par M. Louis Minetti
Situation du chantier naval du littoral
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti
Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré
Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24037 posée par M. Henri d'Attilio
Dispositif de cessation anticipée d'activité amiante dans le secteur de la construction et réparation navales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23062 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Exposition à l'amiante du personnel de la construction et de la réparation navales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22142 posée par M. André Vallet
Cessation anticipée d'activité pour les personnels de la réparation et de la construction navale exposés à l'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti
Chantiers navals français
La question a été retirée
Pertinence