Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 06641 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07842 posée par M. Jacques Legendre

    Etudiants ressortissants des pays de la zone CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08506 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    oeuvres universitaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18535 posée par M. Michel Sergent

    Logement pour les étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11853 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Contribution de la vie étudiante et de campus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20540 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

    La question est caduque

    Pertinence Forte