Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet

Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions

Réponse du ministère : Universités

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00821 posée par M. Philippe Marini

Inégalité de situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation

Réponse du ministère : Budget

06/05/1993
Pertinence
Question n° 06641 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

Réponse du ministère : Transports

27/03/1996
Pertinence
Question n° 18535 posée par M. Michel Sergent

Logement pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini

Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche

Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire

La question a été retirée

27/11/1997
Pertinence
Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence