Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

  1. Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet

    Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

    Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11004 posée par M. André Fosset

    Plan universitaire : volet social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13396 posée par M. Paul Souffrin

    Université de Metz : salle de restauration des ATOS et enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini

    Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche

    Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

    Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

    La question est caduque

    Pertinence Faible