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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet
Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano
Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal
Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. André Fosset
Plan universitaire : volet social
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13396 posée par M. Paul Souffrin
Université de Metz : salle de restauration des ATOS et enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini
Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche
Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas
Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil
La question est caduque
Pertinence