Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 03025 posée par M. Raymond Splingard

    CROUS: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant

    Réforme des oeuvres universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13396 posée par M. Paul Souffrin

    Université de Metz : salle de restauration des ATOS et enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

    Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0121S posée par M. Roland Courteau

    Coût de la vie étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01454 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Contrats aidés dans la restauration universitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15546 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation des étudiants précaires face au contexte sanitaire actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17449 posée par M. Yves Daudigny

    Offre végétarienne riche en protéines végétales dans l'offre alimentaire des restaurants universitaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte