Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1964G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de soignants pendant les vacances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1089S posée par Mme Josiane Costes

    Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0950S posée par Mme Mireille Schurch

    Centre hospitalier de Montluçon

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10388 posée par M. Stéphane Sautarel

    Maintien de l'urologie dans le Cantal

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1673S posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte