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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 07789 posée par M. Jean Louis Masson
Extension de places en centres d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01087 posée par M. Jean Louis Masson
Extension de places en centres d'aide par le travail (CAT)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 24064 posée par Mme Patricia Schillinger
Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT).
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 20656 posée par M. Michel Sergent
Manque de places en centres d'aides par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02487 posée par M. Pierre Hérisson
Besoins financiers des établissements pour personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39771 posée par M. Jean-François Humbert
Difficultés des associations gestionnaires d'établissements et de services aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39689 posée par M. Alain Lambert
Moyens de financement des associations gestionnaires d'établissements pour personnes handicapées mentales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 38382 posée par M. Pierre André
Situation de l'association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence