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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des agriculteurs exerçant une double activité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02291 posée par M. Etienne Dailly
Conséquences de l'instauration de la retraite à soixante ans des exploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03531 posée par M. Louis Minetti
Retraite des jeunes agriculteurs, aides familiaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09344 posée par M. Pierre Dumas
Incidences de la réforme de la protection sociale agricole sur les cotisations sociales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14016 posée par M. André Fosset
Aménagements aux revenus des agriculteurs en conséquence des aléas climatiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence