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1380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1234 trouvées
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Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet
Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens
Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Chômage des travailleurs handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09054 posée par M. Franck Menonville
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 146 trouvées
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Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00424 posée par M. Jean Cluzel
Principe de calcul des majorations de retard sur les cotisations
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel
Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies
La question est caduque
Pertinence