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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01913 posée par M. Jean Cluzel
Procédures communautaires en faveur de l'aménagement rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 10798 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur une proposition de directive européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08086 posée par M. Jean Cluzel
Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et réglementation des poids et dimensions des véhicules
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08087 posée par M. Jean Cluzel
Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et législation française du travail
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la production ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24046 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23795 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par M. Jean Cluzel
Situation des producteurs de veaux de boucherie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19073 posée par M. Jean Cluzel
Procédures communautaires en faveur de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence