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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 23222 posée par Mme Claudine Thomas
Accès aux prestations et services des ostéopathes animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac
Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau
Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17110 posée par Mme Brigitte Lherbier
Bien-être animal et utilisation d'animaux d'éleveurs privés à des fins scientifiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16441 posée par Mme Christine Herzog
Chats libres
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury
Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla
Création d'un défenseur des droits des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin
Unités cynotechniques de la police nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24531 posée par Mme Céline Brulin
Encadrement de la vente d'animaux sur internet
La question est caduque
Pertinence