Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 246 trouvées
-
Question n° 00496 posée par M. Michel Manet
Indemnisation des dégâts causés par les sangliers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 02844 posée par M. Rémi Herment
Absence de publication des décrets relatifs à l'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03206 posée par M. Michel Crucis
Décentralisation: avenir des directions des services vétérinaires et des laboratoires d'analyses vétérinaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04246 posée par M. Louis Souvet
Protection des animaux d'expérience
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05162 posée par M. José Balarello
Utilisation d'animaux à des fins expérimentales
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 01530 posée par M. Rémi Herment
Equarrissage des animaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29313 posée par M. André Vallet
Application de la loi relative aux animaux dangereux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01303 posée par M. André Vallet
Application de la loi relative aux animaux dangereux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01605 posée par M. Jean-Marie Poirier
Situation financière de la Société centrale canine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01743 posée par M. Gérard Longuet
Chiens dangereux
La question est caduque
Pertinence