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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25808 posée par M. Marcel Debarge
Plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23782 posée par M. Marcel Debarge
Campagne de communication relative à la lutte contre les termites
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 22868 posée par M. Marcel Debarge
Réglementation de l'implantation des panneaux publicitaires
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14996 posée par M. Marcel Debarge
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13537 posée par M. Marcel Debarge
Nuisances sonores provoquées par certains deux-roues
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence