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747 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 680 trouvées
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Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin
Seuils de décharges de direction
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10380 posée par M. David Ros
Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10166 posée par M. Michaël Weber
Généralisation de l'exception de la semaine de 4 jours dans le premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet
Formation des enseignants au maniement des extincteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 09163 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo
Décharge totale des directrices et directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05761 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Secret professionnel et organisation de l'accueil des enfants lors d'une grève
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05175 posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens dédiés à l'enseignement de l'occitan-langue d'oc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28305 posée par Mme Frédérique Puissat
Participation financière des communes de résidence des élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire aux frais de scolarité dans la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence