Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

Moratoire sur les jurys rectoraux

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

15/02/2024
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Nadia Sollogoub

Algorithme de Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
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Question n° 05565 posée par M. Pierre Charon

Aide publique au développement dans le domaine de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

29/09/2022
Pertinence
Question n° 00891 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence