Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05070 posée par M. Pascal Allizard

    Intelligence artificielle et enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03185 posée par M. Pascal Allizard

    Rémunération des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02795 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités de recrutement de professeurs étrangers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26931 posée par M. Pascal Allizard

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23856 posée par M. Pascal Allizard

    Laïcité vue par les enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16774 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne