Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 355 trouvées
-
Question n° 0011A posée par Mme Élisabeth Lamure
Bilan de la circulaire relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 0499G posée par M. François Marc
Programme budgétaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0501G posée par M. Jean Bizet
Programme budgétaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 15612 posée par M. Roger Karoutchi
Chiffres préoccupants du chômage en France
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 0478G posée par M. Pierre-Yves Collombat
Délai de deux ans accordé par la Commission européenne pour la réduction du déficit public
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05963 posée par M. Pierre Charon
Réponses du Gouvernement aux inquiétudes de la Commission européenne au sujet de la situation macro-économique de la France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22988 posée par M. Christian Cointat
Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21872 posée par M. François Calvet
Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
La question est caduque
Pertinence