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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0797S posée par M. Guy Benarroche
Répartition des « fonds verts » attribués
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche
Sécheresse et Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0458S posée par M. Guy Benarroche
Financement des projets prévus dans le Ségur de la santé
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche
Méga-centrale bois charbon de Gardanne
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01557 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre excellence Provence
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21664 posée par M. Guy Benarroche
Aide médicale d'État et permanences d'accès aux soins de santé
La question est caduque
Pertinence