Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 00185 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger
Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02182 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 02299 posée par Mme Brigitte Micouleau
Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02300 posée par Mme Sabine Drexler
Conséquences de la sécheresse pour le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 05943 posée par Mme Sabine Drexler
Mesures de biosécurité visant à prévenir une épidémie de peste porcine dans l'élevage traditionnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06556 posée par Mme Sabine Drexler
Critères d'éligibilité de la dotation des jeunes agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06557 posée par Mme Sabine Drexler
Manque de recours des néo-agriculteurs à la dotation pour les jeunes agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09418 posée par M. Christian Klinger
Pluralisme syndical agricole
La question est caduque
Pertinence