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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16459 posée par M. Claude Huriet
Bilan des " Grands Travaux "
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09043 posée par M. Claude Huriet
Publication du décret relatif au fonctionnement de la commission régionale du patrimoine et des sites
Réponse du ministère : Culture
Pertinence