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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0126A posée par M. Roger Husson
Situation industrielle en Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0154A posée par M. Roger Husson
Conséquences de l'application des quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0092A posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0093A posée par M. Roger Husson
Aide aux toxicomanes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0100A posée par M. Roger Husson
Production d'éthanol comme carburant de substitution
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0176A posée par M. Roger Husson
Respect des droits de l'homme en Pologne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0185A posée par M. Roger Husson
Avenir de l'agriculture française et des zones rurales
La question est caduque
Pertinence