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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 162 trouvées
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Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre des contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer
Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras
Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 17006 posée par Mme Annie David
Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 17061 posée par M. Michel Thiollière
Précisions sur le dispositif Chantiers d'insertion de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion et mise en oeuvre de la réforme de l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17666 posée par Mme Corinne Féret
Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17918 posée par Mme Delphine Bataille
Insertion professionnelle des allocataires en CDDI au titre de l'IAE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22054 posée par Mme Annick Billon
Financement des formations de l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
Pertinence