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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 19815 posée par M. André Fosset
Difficultés de fonctionnement de l'organisme " Voies navigables de France "
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00435 posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Françoise Seligmann
Pollution de la Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du système APES
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12739 posée par M. Emmanuel Hamel
Simulation d'une pénurie d'eau potable
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0457S posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21904 posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Persistance d'inondations fortes dans la vallée de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11262 posée par Mme Nelly Olin
Accès à moindre coût à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau à l'intérieur des immeubles collectifs d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19218 posée par Mme Odette Terrade
Prix de la collecte de la redevance départementale d'assainissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence