Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 01281 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00927 posée par M. Yves Chastan

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00276 posée par M. Michel Doublet

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

02/02/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22910 posée par M. Michel Doublet

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation préoccupante des IUT

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence

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