Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 00087 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation en matière de nuisances de bruit le long des autoroutes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01340 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de tout dépassement de poids lourds sur certaines parties de l'autoroute A 31

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01566 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

23/08/2007
Pertinence
Question n° 02125 posée par M. Jean Louis Masson

Hauteur réglementaire minimale pour un pont sur une route départementale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

Politique autoroutière

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

09/11/2007
Pertinence