Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 35908 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre le dopage

Réponse du ministère : Jeunesse

25/10/2001
Pertinence
Question n° 33109 posée par M. Jacques Legendre

Usage du français lors des réunions du comité de candidature " Paris 2008 " aux jeux Olympiques

Réponse du ministère : Jeunesse

17/05/2001
Pertinence
Question n° 32678 posée par M. Philippe Darniche

Crise de l'athlétisme français

Réponse du ministère : Jeunesse

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32062 posée par M. René Trégouët

Crise de l'athlétisme français

Réponse du ministère : Jeunesse

22/03/2001
Pertinence
Question n° 28350 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôles anti-dopage effectués lors des jeux Olympiques 2000 de Sydney

Réponse du ministère : Jeunesse

12/10/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39363 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la coopération linguistique entre la France et le Comité d'organisation des jeux Olympiques d'hiver de Salt Lake City (SLOC)

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 22209 posée par M. André Maman

Télévision sans frontières et retransmission des événements sportifs

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 20774 posée par M. Nicolas About

Soutien financier des athlètes français handicapés

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence