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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 02330 posée par M. Pierre Lagourgue
Etude sur la structure des prix des produits pétroliers à la Réunion
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02331 posée par M. Pierre Lagourgue
Adaptation du dispositif de garantie décennale aux départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 02312 posée par M. Pierre Lagourgue
Difficultés de mise en oeuvre du prêt à taux zéro à la Réunion
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 02182 posée par M. Pierre Lagourgue
Inscription des bacheliers originaires d'outre-mer dans les universités de métropole
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02187 posée par M. Pierre Lagourgue
Effectifs de police à la Réunion
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 05421 posée par M. Pierre Lagourgue
Logement locatif social à la Réunion : revalorisation du loyer plafond des logements locatifs très sociaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04986 posée par M. Pierre Lagourgue
Rattachement aux caisses d'allocations familiales des départements d'outre-mer (DOM) des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités locales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21830 posée par M. Pierre Lagourgue
Départements d'outre-mer : maintien des exonérations sociales pour les entreprises en difficulté temporaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21832 posée par M. Pierre Lagourgue
Création de postes dans l'enseignement catholique à la Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. Pierre Lagourgue
Ressortissants d'outre-mer et formation au corps d'inspecteurs régionaux d'académie - inspecteurs d'académie (IRP-IA)
La question est caduque
Pertinence