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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 16523 posée par M. André Trillard
Sauvegarde de la pêche au filet
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16815 posée par M. André Trillard
Moyens humains des CRPF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. François Autain
Pêche en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19400 posée par M. François Autain
Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25386 posée par M. André Trillard
Transmission des exploitations viticoles familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18307 posée par M. Christophe Priou
Situation des éleveurs de volailles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26620 posée par Mme Laurence Garnier
Dispositif d'indemnisation complémentaire des vignerons assurés contre les risques climatiques
La question est caduque
Pertinence